En savoir plus :
 

www.legifrance.gouv.fr

www.afnor.fr

www.cstb.fr



 

 
DTU et réglementation

Nouveau Guide Conseil Poujoulat réalisé en application du DTU 24.1 et de l'arrêté du 24/05/2006 [RT 2005]

La nouvelle édition (septembre 2006) du Guide Conseil Poujoulat a été réalisée en application de la NF DTU 24.1 publiée en février 2006 et de l'arrêté du 24 mai 2006 [RT 2005] qui donne des précisions sur la perméabilité à l'air et la ventilation des bâtiments dont le permis de construire est déposé après le 1er septembre 2006.

Il est destiné à faciliter l'application des Règles de base de construction pour la mise en œuvre des conduits de fumée individuels (type métallique composite rigide), des conduits de raccordement et des tubages raccordés aux appareils à combustible bois.

Il concerne les cheminées à foyer ouvert, les appareils à foyer fermé ou ouvert, les inserts, les cuisinières et les poêles installés en maison individuelle.

 
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Télécharger le  Guide Conseil Poujoulat
Réalisé en collaboration avec

Mr JEAN-MARIE TESSIER,
Expert près de la Cour d'Appel de Rennes et des Tribunaux
et LIONEL DRUETTE,
responsable du Laboratoire CERIC

Liste des normes et textes réglementaires (non exhaustive)

Les normes sur les conduits de fumée :

- NF EN 1443 : Conduits de fumée - Norme générale.
- NF EN 1856-1 : Conduits de fumée - Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques - Composants de systèmes de conduits de fumée.
- NF EN 1856-2 : Conduits de fumée - Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques - Tubages et éléments de raccordement métalliques.

Les normes sur les foyers :

- NF EN 13229 : Foyers ouverts et inserts à combustibles solides - Exigences et méthodes d'essais.
- NF EN 13240 : Poêles à combustibles solides - Exigences et méthodes d'essais.

Les normes de mise en oeuvre :

- NF DTU 24.1 : Travaux de fumisterie.
- NF DTU 24.2 : Travaux d'âtrerie (en cours de révision).

Les normes de conception :

- NF EN 13384-1 Conduits de fumée - Méthode de calcul thermo-aéraulique -Partie 1 : conduits de fumée ne desservant qu'un seul appareil.
- NF EN 12391-1 Conduits de fumée - Norme de mise en oeuvre pour conduits de fumée métalliques - Partie 1 : conduits de fumée pour chaudières non étanches.

Les textes de référence :

- Arrêté du 22 octobre 69 relatif aux conduits de fumée desservant les logements.

- Règlement Sanitaire Départemental Type relatif aux prescriptions minimales d'hygiène, de salubrité et d'entretien des ouvrages.

- Décret du 22 octobre 1993 relatif à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les foyers fermés et inserts utilisant des combustibles solides.

- Arrêté du 31 janvier 1986 modifié relatif à la protection contre l'Incendie des bâtiments d'habitation.

- Arrêté du 25 juin 1980 modifié relatif aux risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

- Arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles.

Où se les procurer ?

- Les textes réglementaires sont disponibles auprès de la Librairie des journaux officiels, 26 Rue Desaix - 75015 Paris (www.legifrance.gouv.fr)

- Le Règlement sanitaire Départemental est disponible auprès de la Préfecture de votre Département.

- Les normes NF et NF DTU sont disponibles auprès de L'AFNOR, Tour Europe Cedex 17 - 92049 Paris La Défense (www.afnor.fr)

- Les normes de mise en oeuvre (NF DTU) sont disponibles auprès du CSTB, 84, Avenue Jean-Jaurès Champs sur Marne BP 02 - 77421 Marne-la-vallée Cedex 2 (www.cstb.fr)

 

 
 
POUJOULAT : BP 01 - 79270 ST SYMPHORIEN - FRANCE / Tél. : +33 (0)5 49 04 40 40 / Fax : +33 (0)5 49 04 40 00 / E-MAIL : info@poujoulat.fr